Vous consultez actuellement le site internet https://www.atelier-ilu.com édité et géré par l'association Full Base Art.
Full Base Arts - Séverine Loret
76 rue des Carmes
45000 Orléans
09 54 15 46 11
atelierilu45@gmail.com
Réalisation Kosminos.
Hébergement et certificat SSL, société Gandi - 63-65 Boulevard Masséna, 75013 Paris
Full Base Arts - Séverine Loret
76 rue des Carmes
45000 Orléans
09 54 15 46 11
atelierilu45@gmail.com
Réalisation Kosminos.
Hébergement et certificat SSL, société Gandi - 63-65 Boulevard Masséna, 75013 Paris
Art. 1 - Protection des données personnelles
https://www.atelier-ilu.com traite les informations concernant sa clientèle avec la plus stricte confidentialité. Les renseignements qui vous sont demandés lors de votre commande sont indispensables à son bon déroulement. Ces données sont enregistrées sur un serveur sécurisé et crypté.
Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, la "loi RGPD" du 25 mai 2018, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant.
Art. 2 - Contact du Digital Protection Officer
Vous pouvez nous contacter vis à vis de la vie privée à l’adresse atelierilu45@gmail.com
Art. 3 - Cookies
Lors de la consultation de notre site https://www.atelier-ilu.com, des informations sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers "Cookies" installés dans votre ordinateur, tablette ou téléphone mobile. Ces informations sont uniquement à usage interne pour le fonctionnement du site. Aucune information sensible ne transite par les cookies.
Qu’est-ce qu’un cookie ? En navigant sur le site https://www.atelier-ilu.com dans sa version web, vous acceptez l’utilisation de cookies. Un "cookie" est un fichier texte qui enregistre des informations relatives à la navigation sur le site.Le cookie ne peut pas être utilisé pour récupérer des données sur le disque dur de l’utilisateur, installer un virus, lire l’adresse e-mail de l’utilisateur ou encore se procurer des informations personnelles. Il ne permet pas d’identifier l’utilisateur. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation, qui pourront être utilisées lors de visites ultérieures.
Art. 4 - Tiers
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies émis via des contenus de tiers diffusés dans nos espaces publicitaires, et par des tiers pour leur permettre notamment :
Depuis le 1er janvier 2016, et en application d’une ordonnance du 20 août 2015, les consommateurs ont la possibilité de recourir gratuitement à la médiation pour tout litige avec un professionnel. Les frais de médiation seront à la charge du professionnel.
Le consommateur devra, avant de recourir à la médiation et saisir le médiateur compétent, avoir tenté de résoudre son différend avec le professionnel à l’amiable. Ce n’est qu’en cas d’échec ou de réclamation demeurée infructueuse que le médiateur pourra être saisi.
Les décisions du médiateur pourront être refusées par l’une ou l’autre des parties.
Contact du médiateur :
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au Droit Français. Les litiges sont soumis à la compétence exclusives des juridictions françaises.
https://www.atelier-ilu.com traite les informations concernant sa clientèle avec la plus stricte confidentialité. Les renseignements qui vous sont demandés lors de votre commande sont indispensables à son bon déroulement. Ces données sont enregistrées sur un serveur sécurisé et crypté.
Conformément à la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978, la "loi RGPD" du 25 mai 2018, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant.
Art. 2 - Contact du Digital Protection Officer
Vous pouvez nous contacter vis à vis de la vie privée à l’adresse atelierilu45@gmail.com
Art. 3 - Cookies
Lors de la consultation de notre site https://www.atelier-ilu.com, des informations sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers "Cookies" installés dans votre ordinateur, tablette ou téléphone mobile. Ces informations sont uniquement à usage interne pour le fonctionnement du site. Aucune information sensible ne transite par les cookies.
Qu’est-ce qu’un cookie ? En navigant sur le site https://www.atelier-ilu.com dans sa version web, vous acceptez l’utilisation de cookies. Un "cookie" est un fichier texte qui enregistre des informations relatives à la navigation sur le site.Le cookie ne peut pas être utilisé pour récupérer des données sur le disque dur de l’utilisateur, installer un virus, lire l’adresse e-mail de l’utilisateur ou encore se procurer des informations personnelles. Il ne permet pas d’identifier l’utilisateur. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation, qui pourront être utilisées lors de visites ultérieures.
Art. 4 - Tiers
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies émis via des contenus de tiers diffusés dans nos espaces publicitaires, et par des tiers pour leur permettre notamment :
Art. 5 - Service de médiation
- de comptabiliser le nombre d'affichages des contenus publicitaires diffusés via nos espaces publicitaires, d'identifier les publicités ainsi affichées, le nombre d'utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité, leur permettant de calculer les sommes dues de ce fait et d'établir des statistiques ;
- de reconnaître votre terminal lors de sa navigation ultérieure sur tout autre site ou service sur lequel ces annonceurs ou ces tiers émettent également des cookies et, le cas échéant, d'adapter ces sites et services tiers ou les publicités qu'ils diffusent, à la navigation de votre terminal dont ils peuvent avoir connaissance ;
Depuis le 1er janvier 2016, et en application d’une ordonnance du 20 août 2015, les consommateurs ont la possibilité de recourir gratuitement à la médiation pour tout litige avec un professionnel. Les frais de médiation seront à la charge du professionnel.
Le consommateur devra, avant de recourir à la médiation et saisir le médiateur compétent, avoir tenté de résoudre son différend avec le professionnel à l’amiable. Ce n’est qu’en cas d’échec ou de réclamation demeurée infructueuse que le médiateur pourra être saisi.
Les décisions du médiateur pourront être refusées par l’une ou l’autre des parties.
Contact du médiateur :
Fevad médiation E-commerceArt. 6 - Droit applicable et juridiction compétente
Site internet
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au Droit Français. Les litiges sont soumis à la compétence exclusives des juridictions françaises.